Mentions légales

1. Informations légales

Éditeur du site

Directeur de la publication

Hébergeur du site

Conception et réalisation

2. Activité

KSH Formation est un organisme de formation professionnelle continue d'adultes (code NAF 85.59A). Il forme à la conduite en sécurité des engins, aux vérifications générales périodiques des équipements de travail et à la prévention des risques professionnels.

L'organisme est certifié Qualiopi pour les actions de formation, attestant de la qualité du processus mis en œuvre pour le développement des compétences.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de KSH Formation ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de KSH Formation.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

KSH Formation s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, KSH Formation ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, KSH Formation décline toute responsabilité :

• Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
• Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
• Et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provenant de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. KSH Formation n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux services qu'ils proposent.

La création de liens hypertextes vers le site kshformation.fr est soumise à l'accord préalable et écrit de KSH Formation.

6. Données personnelles

Les informations relatives au traitement des données personnelles collectées sur ce site sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données personnelles que vous pouvez exercer en nous contactant.

7. Cookies

Ce site dépose un seul cookie, qui enregistre votre choix concernant les cookies ; la mesure d'audience (Matomo) fonctionne sans cookie. Pour en savoir plus et gérer vos préférences, consultez notre Politique de cookies.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents du ressort du siège social de KSH Formation.

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :